Identification de l'éditeur
Éditeur à titre personnel : Jonathan Mulle, 14 rue Bertrand Triat, 33320 Eysines, France. AGAMET Système est le nom d'un projet logiciel en développement : aucune société portant ce nom n'est encore constituée ou immatriculée. Aucun numéro SIREN, RCS, capital social ou statut de SASU n'est revendiqué.
Direction de publication et contact
Directeur de la publication : Jonathan Mulle. Adresse de correspondance : 14 rue Bertrand Triat, 33320 Eysines, France. E-mail : jonh33@icloud.com. Téléphone : 07 81 82 73 65. Ces coordonnées personnelles sont utilisées provisoirement pour le site du projet, dans l'attente d'éventuelles coordonnées professionnelles opérationnelles.
Hébergement
Hébergement assuré pour le compte de l'éditeur par OpenAI via ChatGPT Sites. Pour un éditeur situé dans l'Espace économique européen, les conditions de ChatGPT Sites désignent OpenAI Ireland Ltd, 1st Floor, The Liffey Trust Centre, 117-126 Sheriff Street Upper, Dublin 1, D01 YC43, Irlande. L'application utilise également l'infrastructure technique Cloudflare. Le numéro de téléphone à publier pour l'hébergeur et la répartition précise des prestations techniques restent à vérifier.
Propriété intellectuelle
Les textes, éléments visuels et interfaces de ce site ne peuvent être reproduits ou réutilisés sans l'accord de leurs titulaires, sous réserve des exceptions prévues par la loi. Les marques et noms de tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
Contenus et responsabilité
Le produit décrit est en développement. Les fonctionnalités, infrastructures et certifications non encore acquises sont présentées comme des objectifs et non comme des services livrés. Les simulations financières sont illustratives et ne constituent pas une offre commerciale.
Données personnelles et traceurs
La politique de confidentialité et la page Cookies et traceurs, accessibles dans le pied de page, décrivent les traitements constatés dans le code du site. La durée de conservation et les garanties relatives aux prestataires restent à finaliser avant l'indexation.